POLITIQUE DE VENTE - CGV

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1 - Objet du contrat :

BG Création SAS conçoit, fabrique et commercialise principalement des articles textiles artisanaux tels que linge de maison, prêt à porter, accessoires, sacs etc ... et petits articles de décoration pour la maison.

Les produits artisanaux sont uniques et teints manuellement à base de teintures végétales. Compte tenu de la technique utilisée et des matières naturelles, les produits commercialisés peuvent présenter des nuances par rapport aux photos utilisées malgré le soin apporté à celles-ci et aux descriptifs rédigés. Le client parfaitement informé de cette technique, qui est un élément essentiel de son choix, en accepte le principe et ne peut réclamer un remboursement ou un retour pour une différence non substantielle.

2- Délai de fabrication :

Les articles proposés à la vente sur le site marchand de BG Création SAS sont disponibles à la vente sauf indication contraire. Dans le cas où, le client souhaiterait commander un produit indiqué en rupture, compte tenu du caractère artisanal, il lui sera demandé, alors, un délai de fabrication de 7 jours ouvrables. Le client qui aura validé sa commande en accepte le principe.

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3 - Prix de vente :
Les prix de vente sont exprimés toutes taxes comprises selon les taxes et taux en vigueur sur le territoire français au jour de la commande et hors frais de transport et assurances.

Les frais de transport et assurances sont à la charge de l’acheteur selon la solution retenue. 

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4 – Livraisons : 

Le vendeur propose plusieurs solutions de transport. L’acheteur est libre de choisir l’une ou l’autre des solutions proposées. Il est rappelé que les produits achetés sont vendus départ et que les risques sont supportés par le client. 

Le vendeur propose au client d’utiliser soit Colissimo (avec ou sans signature) soit Mondial Relay Le prix varie selon le mode de livraison sélectionné, la garantie souscrite ou non et le poids du produit.

Les délais sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du vendeur.

En cas de litige avec le transporteur, le client fera son affaire du recours à l’égard de celui-ci selon les modalités prévues au contrat.

5 - Garantie légale de la chose – Après-Vente - Litiges 

Conformément aux dispositions légales, le vendeur garantit ses produits en cas de malfaçon. Toutefois, compte tenu de l’aspect artisanal et de la technique de teinture utilisée cette garantie ne s’applique que dans le cas d’un strict respect par le client des conditions d’utilisation et d’entretien préconisées par le vendeur.

Le client en accepte le principe et s’engager à apporter le meilleur soin aux produits achetés et à suivre les consignes d’utilisation et de nettoyage. En cas de doute, il peut prendre directement conseil auprès de BG Création.

Malgré le soin apporté à la teinture et confection des articles vendus, en cas de problème, et sans que cela puisse valoir reconnaissance expresse de garantie de l’acheteur, afin d’exposer le problème et de permettre au vendeur de l’analyser, l’acheteur adressera tous éléments de preuve possibles notamment photos. Si besoin, le vendeur pourra demander à l’acheteur de lui retourner, à ses frais, le(s) produit(s) pour analyse. Si le produit vendu a été utilisé ou nettoyé correctement, le vendeur proposera une solution d’échange à l’acheteur ou avoir sur un autre produit ou remboursement en cas d’impossibilité matérielle.

Compte tenu de l’esprit de la démarche engagée par BG Création et de la relation commerciale souhaitée avec ses clients, en cas de litige, les parties s’engagent à rechercher prioritairement une solution amiable préalablement à toute action judiciaire. Néanmoins, en cas de contentieux, les tribunaux compétents seront du ressort du siège social du vendeur.

6 - Droit de rétractation – Modalités de retour et de remboursement :

Conformément aux dispositions légales applicables en France, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours. Pour cela, il lui suffit d’utiliser le document mis à sa disposition et de retourner les produits à l’adresse indiquée. 

En cas de rétractation, les produits retournés ne devront pas avoir été portés ni utilisés ou lavés. Ils seront retournés dans leur emballage d’origine.

A réception, le vendeur exercera un contrôle desdits produits et en cas de conformité remboursera le client dans un délai de 14 jours (modalités à définir).

Dans le cas où les produits retournés ne seraient pas conformes, ou ont été utilisés, portés, tâchés etc...  le vendeur en informera le client preuve à l’appui. Dans ce cas, il lui retournera lesdits produits sans remboursement et/ou recherchera une solution commerciale avec le client.